Conditions Générales de Vente – Le Grain

1. Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes de gâteaux, pâtisseries et box proposées par Le Grain – Pâtisserie Fine, via le site internet, email ou téléphone.
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des CGV par le client.

2. Produits

  • Le Grain propose des pâtisseries fines, chocolats et box, vendus selon disponibilité.
  • Les caractéristiques essentielles (composition, ingrédients, allergènes, poids, prix) sont précisées sur le site ou lors de la commande.
  • Les images sont indicatives et peuvent légèrement différer du produit livré.

3. Commandes

  • Le client doit fournir des informations exactes pour la livraison ou le retrait.
  • Une commande est confirmée uniquement après paiement d’un acompte de 30%.
  • Sans acompte, la commande ne sera pas validée.

4. Paiement

  • Le solde de la commande est à régler au moment du retrait.
  • Tous les paiements sont sécurisés (carte bancaire, virement, etc.).

5. Annulation

  • En cas d’annulation par le client, l’acompte de 30% n’est pas remboursable.
  • Les commandes sont préparées selon les stocks et la production du moment.

6. Livraison et retrait

  • Les produits doivent être contrôlés par le client au moment du retrait.
  • Toute réclamation sur les produits doit être signalée immédiatement.

7. Allergies et informations alimentaires

  • Les produits peuvent contenir des allergènes (gluten, lactose, fruits à coque, etc.).
  • Le client est responsable de vérifier les ingrédients en cas d’allergie ou intolérance.

8. Responsabilité

  • Le Grain garantit la qualité des produits, mais ne peut être tenu responsable :
    • Des accidents ou dommages liés à la conservation ou consommation des produits par le client
    • Des retards de retrait liés à des circonstances indépendantes de sa volonté

9. Données personnelles

  • Les informations collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour traiter la commande et contacter le client.
  • Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données : info@legrain.brussels.

10. Droit applicable

  • Les présentes CGV sont régies par le droit belge.
  • Tout litige relatif aux commandes sera soumis aux tribunaux compétents de Bruxelles.

Table Reservation